F.N.C.I. FEDERATION NATIONALE DES CAVISTES INDEPENDANTS "PROFESSION CAVISTE"
Présentation de la marque F.N.C.I. FEDERATION NATIONALE DES CAVISTES INDEPENDANTS "PROFESSION CAVISTE"
Déposée le 19 octobre 1994 par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES CAVISTES INDEPENDANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F.N.C.I. FEDERATION NATIONALE DES CAVISTES INDEPENDANTS "PROFESSION CAVISTE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque F.N.C.I. FEDERATION NATIONALE DES CAVISTES INDEPENDANTS "PROFESSION CAVISTE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F.N.C.I. FEDERATION NATIONALE DES CAVISTES INDEPENDANTS "PROFESSION CAVISTE" est expirée depuis le 19 octobre 2004.
FEDERATION NATIONALE DES CAVISTES INDEPENDANTS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12
Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47